COMPTES-RENDUS
- CR1 / 02.02.10 / Validation et hiérarchisation des thèmes qui seront abordés pendant l'année. Planification annuelle des dates de réunion.
- CR2 / 25.03.10 / RSP / PIJ / CCVS
- CR3 / 15.06.10 / RSP Maison médicale périscolaire - CCPJ
- CR4 / 28.09.10 / Service petite enfance et périscolaire - CCAE - CCGB - CAF70
DOCUMENTS
- Convention / Exemple de convention locale de Relais de Services Publics (Source : DGME)
- Détails sur le dispositif RSP (Source : DGME)
- Le dispositif Relais Services Publics (Source : DIACT. Sept. 2007)
- Cahier des charges pour délégation de service public / Accueils périscolaires et accueil éducatifs de loisirs (Source : CC des Monts de Gy. 2008)
- Convention délégation de service public concernant les accueils collectifs de mineurs (accueil périscolaire, accueil mercredi loisirs, CAEL petites et grandes vacances, accueil loisirs jeunes (Source : CC des Monts de Gy. 2008)
- Cahier des charges / Marché Péri scolaire. (Source : CC des Franches Communes. 2009)
- Convention Relais de Services Publics du Val de Semouse.
- Convention de fonctionnement du Point d'information Jeunesse du Val de Semouse.
- Présentations CCAE et CAF70
